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Décret n° 2024-51 du 30 janvier 2024 portant statut particulier du corps des ingénieurs en chef hospitaliers et relatif aux emplois d’ingénieurs généraux

 

Décret n° 2024-54 du 30 janvier 2024 relatif à l’échelonnement indiciaire du corps des ingénieurs en chef hospitaliers et des emplois d’ingénieurs généraux

 

Décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers, à l’intégration et à certaines modalités de mise à disposition ;

 

Décret n° 2007-196 du 13 février 2007 modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d’accès aux corps et cadres d’emploi de la fonction publique ;

 

Décret n° 2007-961 du 15 mai 2007 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière ;

 

Décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 modifié relatif à l’avancement de grade de certains corps de la fonction publique hospitalière ;

 

Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière ;

 

Décret n° 2024-52 du 30 janvier 2024 portant statut particulier du corps des ingénieurs hospitaliers

Les ingénieurs en chef hospitaliers exercent des fonctions de direction et d’encadrement supérieur dans leur domaine de spécialité :

  • Ingénierie ;
  • Gestion technique et à l’architecture ;
  • Infrastructures et aux réseaux ;
  • Prévention et gestion des risques ;
  • Informatique, systèmes d’information et gestion des données ;
  • Champ biomédical ;
  • Recherche clinique
  • Toute autre activité à caractère technique et scientifique.

Ils peuvent se voir confier des missions de conception, d’expertise, d’études ou de conduite de projets dans leurs domaines de spécialité lorsque de telles missions comportent des responsabilités importantes.

Ils ont vocation à diriger les services techniques des établissements

Ils peuvent en outre participer à des missions pour le compte d’autres établissements dans le cadre de conventions inter- établissements.

Recrutement dans le corps des ingénieurs en chef hospitaliers

Les ingénieurs en chef hospitaliers sont recrutés :

Par concours externe sur titres ouvert aux titulaires d’un diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme d’architecte, ou d’un autre diplôme scientifique ou technique sanctionnant une formation d’une durée au moins égale à cinq années d’études supérieures après le baccalauréat.

Par concours interne sur épreuves ouvert aux fonctionnaires hospitaliers et aux militaires, qui, à la date de clôture des inscriptions, sont en position d’activité, de détachement ou de congé parental et qui justifient au 1er janvier de l’année du concours de 5 ans au moins de services publics effectifs.

Lorsqu’il existe plus d’un emploi à pourvoir par concours, la moitié au moins de ces emplois doit être pourvue par concours interne

Par un troisième concours sur épreuves ouvert aux candidats justifiant pendant une durée de 7 ans au total :

  • D’une ou plusieurs activités professionnelles quelle qu’en soit la nature 

OU

  • D’un ou de plusieurs mandats de membre d’une assemblée élue d’une collectivité territoriale

OU

  • D’’une ou de plusieurs activités en qualité de responsable, y compris bénévole, d’une association.

La durée de ces activités ou mandats (sauf en cas de mandat syndical) ne peut être prise en compte que si le candidat n’avait pas, lorsqu’il les exerçait, la qualité d’agent public.

Par examen professionnel dans la limite du tiers du nombre de recrutements effectués par concours, l’examen est ouvert :

  • Aux ingénieurs principaux et hors classe justifiant d’au moins 4 ans de services effectifs dans l’un ou l’autre de ces deux grades.

En cas de répartition des nominations entre plusieurs établissements d’une même région, si un établissement n’a pu bénéficier d’une nomination, pendant 2 ans consécutifs, il en bénéficie la troisième année.

Nomination dans le corps des ingénieurs en chef hospitaliers

Vous serez d’abord nommé en qualité de stagiaire durant un an. Au cours de ce stage vous devez suivre une formation d’adaptation à l’emploi, dont la durée et le contenu sont fixés par l’arrêté du 29 décembre 1994.

 

Vous serez titularisé à l’issue de l’année de stage sous réserve de l’avis de votre supérieur hiérarchique. En cas d’avis défavorable à votre titularisation vous pouvez bénéficier d’une prorogation du stage dans la limite d’un an, à défaut vous serez licencié ou réintégré dans votre corps d’origine.

 

Classement dans la grille des ingénieurs en chef hospitaliers

Vous serez classé au 1er échelon de la grille de votre grade de recrutement, sous réserve de reprise d’ancienneté (voir ci-dessous).

 

Bonification d’ancienneté

Si vous avez été recruté par concours externe et si vous êtes titulaire d’un doctorat et que vous avez présenté, lors de votre audition au concours d’ingénieur, l’épreuve adaptée (présentation du parcours en vue de la reconnaissance des acquis et de l’expérience) vous bénéficierez d’une bonification d’ancienneté de deux ans.

Vous serez donc placé

  • Au 2ème échelon de la grille des ingénieurs en chef hospitaliers avec une ancienneté acquise de 6 mois. Vous serez promu au 3ème échelon au bout de 1an et 6 mois.

Classement des fonctionnaires

Vous serez classé à l’indice brut égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui détenu dans votre corps d’origine.

Si ce classement indiciaire vous apporte un gain indiciaire au moins égal à celui qui aurait résulté d’un avancement d’échelon dans votre ancien grade vous perdez l’ancienneté que vous déteniez dans votre ancien échelon, sinon votre ancienneté est conservée dans la limite de la durée de l’échelon de classement dans le grade d’ingénieur en chef hospitalier.

 

Si vous aviez atteint dans votre ancien corps le dernier échelon, votre ancienneté est conservée dans les mêmes conditions et dans les mêmes limites, lorsque l’augmentation de traitement consécutive à votre nomination est inférieure à celle que vous a procurée votre dernier avancement dans votre grade d’origine. 

 

Si vous déteniez dans votre ancien corps depuis au moins deux ans un indice brut supérieur à au dernier échelon du premier grade d’ingénieur en chef hospitalier vous bénéficiez d’une indemnité compensatrice.

 

*Il n’est pas tenu compte du complément de traitement indiciaire qui est sans incidence pour le classement

Vous serez dans ce cas, classé au 5ème échelon de la grille sans reprise d’ancienneté, (ce qui correspond à une reprise de 5 ans d’ancienneté) sauf si l’application des dispositions suivantes vous sont plus favorables.

Reprise d’ancienneté des services accomplis en tant qu’agent public (contractuel)

Deux possibilités de classement :

  • Soit les services accomplis dans une fonction de catégorie A sont repris à raison de leur moitié jusqu’à 12 ans et des trois quarts au-delà de 12 ans ;
  • Soit, si cela vous est plus favorable, vous êtes classé à l’indice brut le plus proche de celui qui vous permet d’obtenir un traitement indiciaire mensuel brut égal à 70 % de votre rémunération mensuelle brute antérieure (base de calcul : la moyenne des 6 dernières rémunérations à l’exclusion de toutes indemnités quelle qu’en soit la nature).

Reprise d’ancienneté des services accomplis dans le privé

Si vous avez exercé en tant que salarié, vos services peuvent être repris pour moitié dans la limite de 7 ans.

Vous serez intégré dans le nouveau grade des ingénieurs en chefs selon le tableau ci-dessous. La nouvelle grille comporte un 11ème échelon et les durées d’échelons sont raccourcies. La carrière est ramenée de 22 ans à dans le nouveau grade 19 ans et demi.

Pour être promu, vous devez justifier avant le 31 décembre de de l’année au titre de laquelle est établi le tableau d’avancement :

1° De 6 ans de services effectifs accomplis dans le grade, en position d’activité ou de détachement dans un autre corps de catégorie A et d’au moins 1 an d’ancienneté dans le 5ème échelon.

ET

2° Avoir occupé pendant au moins 2 ans, au titre d’une période de mobilité en position d’activité ou de détachement* dans la Fonction publique d’Etat, territoriale ou dans un autre établissement relevant de la FPH

  • Soit un emploi correspondant au grade d’ingénieur en chef ;
  • Soit un emploi d’ingénieur général ;
  • Soit un autre emploi supérieur de la FPH.

 

Les ingénieurs en chef hospitaliers ayant bénéficié, à temps complet, pendant au moins deux ans, d’une décharge d’activité ou d’une mise à disposition auprès d’une organisation syndicale sont réputés satisfaire à la condition mentionnée au 2°.

 

* D’autre types de détachement peuvent être pris en compte voir article 13 du Décret 88-976 du 13 octobre 1988 excepté les 7° – 8° – 9° – 11° et 15°

Vous serez classé à l’indice égal ou à défaut immédiatement supérieur à celui détenu dans le grade d’ingénieur en chef.

Si ce classement indiciaire vous apporte un gain indiciaire au moins égal à celui qui aurait résulté d’un avancement d’échelon dans votre ancien grade vous perdez l’ancienneté que vous déteniez dans votre ancien échelon, sinon votre ancienneté est conservée dans la limite de la durée de l’échelon de classement dans le grade d’ingénieur en chef hospitalier hors classe.

  • Les ingénieurs en chef au 11ème de leur grille sont classés au 5ème échelon de la hors classe avec maintien de l’ancienneté dans la limite de deux ans.

Vous serez intégré dans le nouveau grade des ingénieurs en chefs hors classe en application du tableau ci-dessous

La nouvelle grille comporte un 8ème échelon et les durées d’échelons sont raccourcies. La carrière est ramenée de 15 ans et demi à 12 ans et demi dans le nouveau grade. Voir tableau ci-dessous.

Le grade d’ingénieur en chef hospitalier de classe exceptionnelle est un grade à accès fonctionnel (GRAF) qui s’obtient en fonction des postes et responsabilités occupés (1er et 2ème vivier) soit en fonction de la valeur professionnelle (3ème vivier) Il s’agit d’un grade contingenté (quota).

Le GRAF présente l’avantage d’être pérenne. Une fois promu en hors classe vous gardez le bénéfice de ce grade même si vous occupez un poste avec moins de responsabilités.

Les ingénieurs en chef de classe exceptionnelle exercent leurs fonctions dans les établissements dont le budget excède un montant fixé par un arrêté à paraître*

 

Le projet d’arrêté présenté en conseil supérieur fixe le seuil budgétaire à 100 millions d’euros pour les EPS et 9 millions pour les autres établissements relevant de la FPH (EHPAD principalement).

Pour être promu au grade d’ingénieur en chef de classe exceptionnelle vous devez remplir les conditions de l’un des trois viviers :

Au titre du 1er vivier

Il faut :

  • Avoir atteint le 5ème échelon du grade d’ingénieur en chef hors classe et avoir accompli, à la date du tableau d’avancement, 6 ans de service en position de détachement dans un ou plusieurs emplois des emplois suivants :
    • Emplois fonctionnels des administrations de l’Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics administratifs et des services administratifs placés sous l’autorité du secrétaire général du Conseil d’Etat et du secrétaire général de la Cour des comptes, dotés d’un indice terminal correspondant au moins au groupe hors échelle lettre B ou à l’indice brut 1350 ;

 

  • Emplois d’ingénieur général ;

 

  • Autres emplois supérieurs hospitaliers, dotés d’un indice terminal correspondant au moins au groupe hors échelle lettre B ou à l’indice brut 1350 ;

Les services accomplis dans un échelon fonctionnel ou une classe fonctionnelle dotée d’un indice au moins égal au groupe hors échelle lettre B ou à l’indice brut 1350 sont pris en compte pour le calcul des 6 années.

Au titre du 2ème vivier

Il faut :

  • Avoir atteint le 5ème échelon du grade d’ingénieur en chef hors classe et justifier avoir accompli, à la date du TA, 8 ans d’exercice au sein d’un corps de catégorie A :
    • 1° De fonctions d’encadrement de plusieurs ingénieurs hospitaliers ou ingénieurs en chef hospitaliers ; OU
    • 2° De fonctions d’un niveau de responsabilité très élevé de direction, de coordination, de conduite de projet ou d’expertise. (La liste de ces fonctions est fixée par un arrêté à paraître*)

Les services accomplis dans les emplois au 1er vivier sont pris en compte pour le calcul des huit années requises.

Au titre du 3ème vivier

Il faut :

  • Avoir atteint le dernier échelon d’ingénieur en chef hors classe et faire preuve d’une valeur professionnelle exceptionnelle.

Une nomination au titre du 3ème vivier ne peut être prononcée qu’après quatre nominations intervenues au titre des 1er ou 2ème vivier.

* le projet d’arrêté présenté lors du conseil supérieur liste les fonctions suivantes :

1° Chef d’un projet ou d’une mission transversale, encadré par une lettre de mission du directeur, requérant un haut niveau d’expertise et comportant un niveau très élevé de responsabilité ;

2° Encadrement d’au moins 5 ingénieurs hospitaliers ou ingénieurs en chef hospitaliers ;

3° A l’APHP, toutes les fonctions de 3 niveaux au plus inférieurs à celui du DG ;

4° AUX HCL et à l’APHM, toutes les fonctions de 2 niveaux au plus inférieurs à celui du DG ;

5° Au sein des CHU/CHR toutes les fonctions de 2 niveaux au plus inférieurs à celui du DG ;

6° Au sein des EPS dont le budget excède 100 millions d’euros, toutes les fonctions de niveau hiérarchique immédiatement inférieur à celui du directeur ;

7° Au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux, dont le budget excède 9 millions d’euros, toutes les fonctions de direction d’établissement ou de niveau hiérarchique immédiatement inférieur à celui du chef d’établissement.

Le nombre d’ingénieurs en chef de classe exceptionnelle ne peut excéder 20 % de l’effectif des ingénieurs en chef de l’établissement, considéré au 31 décembre de l’année précédant le TA.

Lorsque le nombre de promotion calculé sur la base du ratio comporte une décimale il est arrondi à l’entier inférieur ou supérieur selon que la décimale est < à 5 ou ≥ 5.

Si aucune promotion n’est intervenue au sein de l’établissement au cours de trois années consécutives, une promotion peut être prononcée au titre de l’année suivante au titre de l’un des trois viviers.

Vous serez classé à l’indice brut égal à celui détenu dans votre précédent grade avec maintien de l’ancienneté dans la limite de celle de l’échelon de reclassement.

 

Toutefois si vous avez occupé un emploi fonctionnel pendant au moins un an au cours des trois années précédant le TA vous serez (si cela vous est plus favorable) classé à l’échelon détenu dans cet emploi

 

Si ce classement indiciaire vous apporte un gain indiciaire au moins égal à celui qui aurait résulté d’un avancement d’échelon dans votre ancien grade vous perdez l’ancienneté que vous déteniez dans votre ancien échelon, sinon votre ancienneté est conservée dans la limite de la durée de l’échelon de classement dans le grade d’ingénieur en chef hospitalier hors classe.

Pour être promu à l’échelon spécial 

Vous devez :

SOIT

1° justifier de 3 années d’ancienneté au 6ème échelon et exercer dans un établissement dont le budget, à la date de promotion excède un montant fixé par arrêté*

SOIT

2° Les ingénieurs en chef de classe exceptionnelle qui ont atteint, lorsqu’ils ont ou avaient été détachés dans un emploi fonctionnel, un échelon doté d’un indice au moins égal à celui correspondant au groupe hors échelle lettre E ou à l’indice brut 1725. Il est tenu compte, pour le classement dans l’échelon spécial, du chevron et de l’ancienneté que l’agent a atteints dans cet emploi pendant les deux années précédant la date au titre de laquelle l’accès à l’échelon spécial a été organisé.

* Le projet d’arrêté présenté en conseil supérieur fixe le seuil budgétaire à 300 millions d’euros pour les EPS et 20 millions d’euros pour les autres établissements.

Quota de promotion à l’échelon spécial

  • L’Arrêté fixant le quota de promotion n’a pas encore paru. Le taux sera appliqué sur le nombre d’ingénieur hors classe promouvables à l’échelon spécial.
  • Toutefois lorsque le nombre de promotions, calculé en application du quota, est inférieur à un, celui-ci est arrondi à un. Dans ce cas, aucune autre promotion ainsi calculée ne pourra être décidée dans les 5 années qui suivent.

 

Les positions du CHFO sur le nouveau statut des ingénieurs en chef hospitaliers

La révision statutaire de 2017 n’a pas résolu la crise d’attractivité du statut d’ingénieur hospitalier. Au côté de la Fédération FO des services publics et de santé, le CHFO a participé activement aux nouvelles discussions de 2022 et 2023 pour enrayer cette crise.

Dans la nouvelle version du 30 janvier 2024, le statut érige les ingénieurs en chef en corps spécifique, tout en maintenant des passerelles depuis le corps des ingénieurs hospitaliers.

Les principales évolutions sont les suivantes :

  • Création d’un troisième grade d’ingénieur en chef de classe exceptionnelle à l’identique du statut des ingénieurs en chefs territoriaux. Malheureusement, ce 3ème grade est contingenté à 20% du corps et réservés à certains établissements. Nos amendements d’amélioration ont été refusés par l’administration.
  • Amélioration des grilles et des durées d’échelon, avec accès à la hors échelle Bbis pour le 2ème grade (appelé désormais hors classe) et à la hors échelle E pour l’échelon spécial du 3ème grade.
  • De manière incompréhensible, les conditions de promotion au 2ème grade sont durcies avec une conditions de mobilité inter établissements qui constitue un vrai point de blocage. Sur ce point, nos amendements ont été refusés fin 2023 mais nous ne renonçons pas à une évolution, les établissements employeurs étant eux aussi très gênés par cette clause.

Par ailleurs le cadre d’emploi d’ingénieurs généraux est étendu et rénové (voir notre rubrique spécifique).

Le CHFO continue à agir pour :

  • La reconnaissance de votre rôle et de vos responsabilités dans nos établissements en constante mutation et au sein de l’équipe de direction ;
  • Une meilleure adéquation  entre votre niveau de recrutement (Bac +5) et les grilles de rémunération, qui ont conduit bon nombre de chefs d’établissement à recruter les ingénieurs par contrat. 

L’ouverture du chantier du régime indemnitaire est annoncée pour cette année 2024.

Le décret statutaire des ingénieurs en chef au format PDF, avec sommaire thématique

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