Les actualités

Auteur/autrice : PGUINARD@dm1n

Publication d’emplois de DH adjoints : avis du 18 juin 2024

 75  emplois de directeurs adjoints ou directrices adjointes sont proposés :  Consulter l’avis

Toute demande de communication de fiche de poste devra être effectuée par l’intéressé auprès de l’établissement de santé concerné.

Les candidatures peuvent être adressées jusqu’au 09 juillet 2024 :

  • au Centre National de Gestion à l’adresse électronique suivante : cng-mobilite-dh-da@sante.gouv.fr (CV, lettre de motivation),
  • au chef de l’établissement recruteur (CV, lettre de motivation, trois dernières fiches d’évaluation).

La prochaine publication est programmée le 5 juillet 2024 pour les emplois de chefs d’établissements et le 17 octobre 2024 pour les postes d’adjoints.

Le CHFO est à votre écoute pour vos projets de mobilité :

Prendre contact

    01 47 07 22 34

Déclaration du bureau national CHFO 14 juin 2024

Le CHFO n’entend pas s’immiscer dans le débat politique qui appartient aux citoyens. Cependant nous considérons que la dissolution ne fera pas taire le mécontentement des hospitaliers ni la nécessité de se faire entendre.

Cadres hospitaliers, nous ne pouvons être indifférents à la situation sociale actuelle, tout comme le syndicalisme ne saurait l’être à la forme de l’Etat.

A ce titre, le mécontentement ne saurait conduire à se réfugier dans l’abstention. Sur le plan politique comme sur le plan social, il faut agir, là où cela se décide, quand cela se décide.

Le CHFO fidèle à ses principes, rappelle qu’il combat les atteintes aux libertés, le racisme, la xénophobie et l’antisémitisme, l’homophobie et à toutes les autres formes de discrimination.

  • Renforcement des services publics, ciments de notre société,
  • Accès universel aux services publics et à la protection sociale,
  • Défense de la liberté d’expression et de création,
  • Respect du dialogue social et des libertés syndicales,
  • Défense des droits des retraités et des chômeurs,
  • Revalorisation des statuts,

Le CHFO sera toujours du côté de la défense de vos droits et libertés !

Indépendant de tout parti ou gouvernement, le CHFO entend rester à votre service en toute circonstance.

DH : additifs à l’avis de vacance d’emplois fonctionnels du 4 juin 2024

Les avis de vacance d’emplois de direction publiés au JO des 4 et 8 juin 2024 sont complétés au JO du 12 juin par l’ajout  d’un emploi fonctionnel de groupe III  :

Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts de Paris

Consulter l’avis

Cette publication fait suite à l’annulation de la nomination à la tête de l’établissement CHNO les 15/20 (Voir notre article)

Un nouvel avis est publié au  JO du jeudi 13 juin  ajoutant un emploi fonctionnel de groupe III republié suite à l’absence de candidat retenu au tour précédent:

Centre hospitalier spécialisé Saint-Ylie à Dole, de l’établissement public éducatif et social étapes de Dole (Jura), du centre hospitalier de Novillars, de l’EHPAD de Mamirolle et de l’EPSMS « Solidarité Doubs handicap » à Besançon (Doubs)

Consulter l’avis

La prochaine publication d’emplois fonctionnels et de chefs d’établissements est programmée pour le 5 juillet 2024 et le 18 juin prochain pour les emplois d’adjoints.

Le CHFO est à votre écoute pour vos projets de mobilité : 

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Errare humanum est

Sed perseverare diabolicum.

C’est en quelque sorte l’admonestation faite au CNG par le rapporteur sur le recours déposé par le CHFO le 6 décembre dernier contre l’arrêté de nomination du 18 octobre 2023 désignant le directeur du CHNO 15/20.

Par le jugement du 10 juin, le Tribunal administratif se range aux côtés des personnalités qualifiées qui avaient démissionné après l’instance collégiale du 14 septembre 2023. Elles protestaient ainsi contre le choix du CNG de déroger une fois de plus à la Ligne directrice de gestion sur l’accès aux emplois supérieurs de directeur d’hôpital.

Dans la mesure où la procédure de sélection intervenait après une première annulation par le juge administratif, on pouvait s’attendre à plus de sagesse, et on ne s’étonnera pas de la décision du Tribunal.

L’argument tiré de l’intérêt de l’établissement compte tenu de la nomination initiale équivaut, pour le CNG, à se prévaloir de ses propres turpitudes.

Le CHFO est intervenu à l’audience du 27 mai pour souligner la valeur de la LDG qui concilie l’intérêt des établissements et l’égal accès aux emplois.

Le contentieux a opposé le CHFO à l’administration, pas moins, pas plus. Ce qui se joue maintenant, c’est la crédibilité du CNG vis-à-vis des collègues : est-il en capacité  d’appliquer le droit ?

DH : résultats du mouvement 2024-2 emplois fonctionnels et de chef d’établissement

Les publications comportaient 3 emplois de groupe II, 7 emplois de groupe III ainsi qu’un emploi de chef d’établissement.

Le CNG publie le 11 juin la liste des candidats retenus pour 10 poste dont 5 femmes et 5 hommes ; 1 emploi n’a pas été pourvu :

Résultats Mouvement 2024-1 Emplois fonctionnels et chefs d’établissement DH

Les candidatures aux emplois fonctionnels et de chefs d’établissements publiés les 26 et 28 avril ainsi que le 4 mai seront examinées le 13 juin 2024, en instance collégiale.

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REFORMES STATUTAIRES : Où en sommes-nous ?

Les suites de la mobilisation du 22 mai

Après la mobilisation unitaire du 22 mai (intersyndicale et collectifs Elèves), après nos échanges avec les ministres, où en sommes-nous ?

Le 22 mai, le ministre de la Fonction publique nous confirmait plusieurs points :

  • la cible de la mise en œuvre de la réforme statutaire des DH au 1er septembre 2024
  • le refus de l’unicité statutaire, mais la garantie de l’inclusion des D3S et DS dans le périmètre de la haute fonction publique, avec une concertation sur la revalorisation de ces 2 corps qui devait être achevée fin 2024
  • la cible d’une mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire pour les trois corps au 1er janvier 2025.

Dans le même temps, la DGOS proposait la réunion de 2 groupes de travail les 4 et 7 juin.

A l’ordre du jour de ces séances : le nouveau décret statutaire des DH, le décret échelonnement indiciaire associé, et la révision du décret emplois supérieurs.

L’objectif est de présenter ces textes au Conseil supérieur de la Fonction publique hospitalière le 2 juillet, pour tenir l’échéance de septembre 2024.

Le groupe de travail du 4 juin

Le CHFO s’est mobilisé pour l’analyse collective des projets de textes.

Les versions qui nous ont été soumises prenaient déjà en compte plusieurs de nos propositions formulées en groupe de travail ou en réunions bilatérales.

Ces versions donnaient acte de la transposition intégrale de la réforme appliquée à l’Etat pour les grades et grilles indiciaires des DH.

Le CHFO a de nouveau formulé de nombreuses propositions d’amélioration, car il demeure dans les projets des « transpositions » en recul, ou des dispositions inadaptées à notre contexte.

Le débat est particulièrement serré sur les conditions de promotion aux 2ème et 3ème grades du futur statut. Et nous savons que ce sera aussi déterminant pour les corps D3S et DS.

Nous vous ferons un retour détaillé dès que l’administration aura fait connaître ses réponses.

Cela ne devrait pas tarder, puisque les projets de textes doivent être travaillés en « Commission des statuts » de la FPH le 19 juin prochain.

Le groupe de travail du 7 juin

Il était consacré à l’examen du projet de révision du décret sur les emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière.

Rappelons que ce décret concerne aujourd’hui les emplois fonctionnels ou emplois de chefs d’établissements DH, D3S et Ingénieurs généraux.

Le CHFO a demandé d’entrée de jeu que les emplois fonctionnels de DS soient ancrés dans le périmètre des emplois supérieurs, en cohérence. Le SYNCASS a renchéri dans le même sens, et l’on imagine que le silence du SMPS est un consentement. L’administration a pris note, la réponse sera déterminante.

En effet cette révision du décret emplois supérieurs est symptomatique de l’erreur de l’administration qui a choisi une approche séquentielle des dossiers statutaires. Le décret à peine réécrit pour les DH devra être repris pour les D3S et les DS, avec les risques afférents.

Et après ?

Le prochain groupe de travail sera consacré au Décret sur le régime indemnitaire.

RDV est pris le 13 juin 2024. Nous allons enfin pouvoir parler concret : it’s money time !

Le débat sur la prise en compte du logement par nécessité absolue de service sera chaud, soyez parés, nous aurons encore besoin de vous pour faire entendre la voix des directeurs. 

A bien des égards, ce sera le moment de vérité sur la prise en compte de nos responsabilités, et sur la sincérité des intentions…

Enfin, la DGOS nous a indiqué qu’elle avait la commande explicite du gouvernement de reprendre la discussion D3S et DS sans attendre la pause estivale.

Seules sont perdues d’avance les batailles qu’on ne livre pas.

Le CHFO revient très vite vers vous sur le contenu des textes en cours d’élaboration.

D3S : avis de vacance d’emplois de directeur adjoint ou directrice adjointe du 6 juin 2024

 

33 emplois de directeurs adjoints ou directrices adjointes sont proposés aux D3S de classe normale ou hors classe : Consulter l’avis

Les fiches de poste vont être mises en ligne par le CNG , sinon vous pouvez les solliciter auprès de l’établissement.

Les candidatures peuvent être adressées jusqu’au 27 juin 2024, au Centre National de Gestion à l’adresse électronique suivante : cng-mobilite-d3s@sante.gouv.fr

Les candidatures, si elles sont multiples, seront regroupées sur une seule lettre et classées par ordre préférentiel.

Le dossier de candidature, composé du CV, d’une lettre de motivation et des 3 dernières évaluations, doit être adressé en parallèle directement aux chefs des établissements, où le candidat postule.

Les publications suivantes sont prévues le 2 juillet 2024 pour les emplois de chefs d’établissement, et le 29 octobre pour les emplois d’adjoints. (La publication du mois de septembre proposera les postes aux élèves terminant leur formation à l’EHESP).

Le CHFO est à votre écoute pour vos projets de mobilité :

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DH : avis de vacance d’emplois fonctionnels et de chef du 4 juin 2024

Le premier avis du 04 juin propose 3 emplois fonctionnels dont  1 de groupe II et 2 de groupe III : consulter l’avis

Le second avis du même jour propose un emploi de chef d’établissement non fonctionnel  : consulter l’avis

Ce qu’il faut retenir en substance de la procédure de recrutement :

Le délai de candidature court jusqu’au 25 juin . Les candidatures reçues seront examinées lors de l’instance collégiale du 16 juillet 2024 pour arrêter les listes courtes. Les choix définitifs seront communiqués par le CNG le 26 août 2024.

L’envoi du dossier de candidature se fait uniquement par messagerie à : cng-MOBILITE-DH-CHEF-EF@sante.gouv.fr, avec copie au supérieur hiérarchique ; les documents composant le dossier sont transmis en pièces jointes au format PDF .

En complément de la publication de “l’offre d’emploi”, il est conseillé de consulter la fiche de poste complète. Aussi, nous vous invitons à télécharger les fiches de postes sur le site du CNG

La prochaine publication d’emplois fonctionnels et de chefs d’établissements est programmée pour le 5 juillet 2024 et le 18 juin prochain pour les emplois d’adjoints.

Le CHFO est à votre écoute pour vos projets de mobilité : 

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Avancement 2024 des DH à la classe exceptionnelle : l’analyse du CHFO

Le CHFO renouvelle tout d’abord ses félicitations aux 50 collègues promus à la classe exceptionnelle.

On retiendra de l’histoire de cette classe exceptionnelle que globalement, son accès s’est confirmé comme une “promesse de Gascon” alors même  que les perspectives d’ « accrocher » à l’avenir le 3ème  grade dans le cadre de la future réforme statutaire seront de l’ordre du régime d’exception !

Avec un 10ème tableau d’avancement, nous dépassons tout juste un effectif de 10% du corps, pour un quota prévu à 20%, et ce, malgré cette année un net « desserrement » de l’étau sur les arbitrages d’accès des collègues au titre du 3ème vivier…

Pour autant, l’action de vos représentants a payé ; la proposition initiale du CNG pour le vivier III est passée de 19 à 32 promus, dont plusieurs dossiers portés et/ou soutenus  par le CHFO . Grâce à  une connaissance approfondie de chacun des  dossiers dont vous avez bien voulu nous confier la défense, vos représentants ont permis de faire « bouger les lignes » de l’analyse initiale du CNG.

Le tableau d’avancement 2024 comprend 50 promus :

Consulter le tableau

Nos constats :

Le nombre d’inscrits présente le niveau le plus faible sur les 4 dernières années et ce, malgré l’effort relatif sur les inscrits au titre du 3ème vivier.

La classe exceptionnelle comptait 317 collègues au 31 décembre 2023, soit  10,8% du corps des DH, pour un quota de 20%, et ce après 9 tableaux d’avancement.

Avec le tableau d’avancement 2024, nous passons  à 12,40% mais compte tenu du nombre de « sorties » de la classe exceptionnelle qui interviendront en 2024 (déjà 11 prévues sur les seuls collègues à l’échelon spécial du dernier grade), il est très probable que la part de DH en classe exceptionnelle dans l’effectif du corps ne progressera que très marginalement pour cette dernière année d’existence de la classe exceptionnelle, dont le devenir sera vraisemblablement celui d’un grade dit transitoire lors de la mise en œuvre de la réforme statutaire.

Portrait des promus 2024

Nos constats :

L’âge moyen de promotion à la classe exceptionnelle correspond à la logique de troisième grade dans la carrière. Les promotions au Titre du Vivier III ont lieu à un âge plus avancé, du fait des conditions statutaires de base (il faut avoir atteint le 8ème échelon) ; Si les années précédentes ,les collègues encore en mesure de compléter un parcours en Viviers I+II n’étaient généralement pas retenus, ce principe a été appliqué moins drastiquement pour ce dernier tableau .Quelques collègues très proches des durées requises pour être inscrits en vivier 1 (6 ans) et/ou en vivier 2(8ans) ont pu bénéficier pour cette dernière année de leur inscription au tableau de la classe exceptionnelle.

Le taux de féminisation du tableau d’avancement est en nette évolution passant de 40% de femmes inscrites en 2023 à 46% pour 2024, grâce notamment aux inscriptions au titre  des viviers 1 et 2 contrairement aux années précédentes où la féminisation était plus marquée pour les inscriptions au vivier 3 . Néanmoins, le ratio F/H des  DH de classe exceptionnelle fin 2022 était seulement de 29,3 %. (rapport activité 2022 du CNG).

Nos constats sur l’élaboration du tableau d’avancement

 Pour les Viviers I et II, elle découle des règles statutaires avec la computation des durées de fonctions sur les emplois éligibles. Le CNG a maintenu son interprétation stricte de la règle de non prise en compte des intérims dans les durées de fonction GRAF.

Pour le Vivier III, le nombre de dossiers adressés est en nette diminution pour cette dernière année avec seulement 53 dossiers adressés dans ce cadre pour 75 en 2023 et 76 en 2022. 

Seuls 38 dossiers ont été examinés dans un premier temps par le CNG: ont été écartés d’une part ceux qui étaient en fait éligibles aux Viviers I+II à plus ou moins long terme et ceux qui ne remplissaient pas la condition statutaire du 8ème échelon.

Grâce aux interventions des représentants syndicaux des directeurs et notamment de celles du CH-FO, quelques collègues cette année ont pu bénéficier de leur inscription au vivier 3 alors qu’ils auraient pu prétendre d’ici quelques jours ou quelques mois au vivier 1 et/ ou 2, n’atteignant pas tout à fait au 31 décembre de l’année 2023 les 6 ou 8 ans requis sur emplois « grafables » .

Pour l’étude des dossiers, le CNG s’est appuyé comme à l’accoutumé sur la Ligne directrice de gestion qui a été adoptée par le Comité consultatif national. Elle définit les critères d’appréciation des parcours, pour identifier les collègues qui « ont fait preuve d’une valeur professionnelle exceptionnelle ».

Lors de la réunion de travail avec les représentants des DH, les informations sont croisées pour confirmer ou faire évoluer l’appréciation initiale du CNG : en l’occurrence, nos interventions ont permis cette année l’inscription de 13 collègues supplémentaires par rapport aux 19 propositions initiales du CNG pour le vivier 3 , portant finalement le tableau d’avancement au titre du 3ème vivier à 32 nominations.

Les promotions à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle

Consulter le tableau

Leur nombre fluctue fortement chaque année, surtout au gré des départs : la liste principale comprend seulement 3 noms, et la liste complémentaire 22, mais seulement 11 d’entre eux ont une promotion à peu près assurée par des départs en retraite programmés.

L’échelon spécial de la CE est contingenté à 15% de l’effectif du grade. Il est saturé chaque année et dépend donc de la progression de l’effectif dans le grade de CE et des départs en retraite. Il l’a particulièrement été cette année , certains des collègues de la liste complémentaire étant éligibles depuis déjà plusieurs années mais le critère de l’âge ne leur permettant toujours pas d’ « accrocher » le haut du tableau.

L’âge des collègues inscrits et dont le bénéfice de cet échelon est assuré pour 2024 au regard des départs en retraite connus à la date de la commission oscille entre près de 67 ans et un peu plus de 60 ans.

Pour celles et ceux qui n’ont pu intégrer la classe exceptionnelle ou l’échelon spécial à l’occasion de cette dernière année d’élaboration des tableaux d’avancement à ce grade, le CHFO restent bien entendu à leur disposition pour  expliciter les perspectives qui pourraient désormais s’offrir à eux  dans le cadre de la réforme du statut des DH.

Vos représentants continuent à intervenir auprès des pouvoirs publics pour « faire bouger les lignes » des projets de texte transmis récemment et multiplient les contributions pour que soient équitablement reconnus -à chaque étape- de nos carrières l’engagement et les responsabilités de chacun.

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DS : vacance d’un emploi de conseiller pédagogique régional

Le poste est proposé auprès de l’agence régionale de santé Normandie :

Le délai de candidature court jusqu’au 18 juin 2024.

L’avis détaille les modalités et le contenu du dossier.

L’établissement support de la mise à disposition est le CHU de Caen.

Pour plus d’information, n’hésitez pas à contacter le CHFO : 

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